Eramet, Société anonyme de droit français au capital de 87 702 893,35 euros immatriculée au RCS de Paris sous le numéro B 632 045 381.
Adresse du siège social d’Eramet :
10, Boulevard de Grenelle
CS 63205
75015 Paris
France
Tél. : + 33 (0) 1 45 38 38 88
Directeur de la publication : Mme Christel BORIES
Réalisation et hébergement du site
La Société Eramet (ci-après « Eramet ») offre aux visiteurs et utilisateurs (ci-après « Visiteur(s) ») du site web – www.eramet.com – l’accès au présent site sur la base de (et en se fiant à) votre acceptation de toutes les conditions qui suivent :
Propriété du Site et Propriété Intellectuelle
Eramet est le propriétaire de ce site et en assure la gestion. Eramet s’efforcera d’assurer la mise à jour de ce site au moyen de procédures appropriées.
Les éléments appartenant à Eramet et/ou à ses filiales tels que le site web, les marques, les dessins, les modèles, les images, les textes, les photos, les logos, les chartes graphiques, les logiciels, les moteurs de recherche, les bases de données, sans que cette liste ne soit exhaustive, sont la propriété exclusive d’Eramet. Les présentes conditions d’utilisation n’emportent aucune cession d’aucune sorte ou licence de droits de propriété intellectuelle sur les éléments appartenant à Eramet et/ou à ses filiales au bénéfice du Visiteur ou de tout tiers. Toute représentation totale ou partielle du site sans l’autorisation expresse d’Eramet, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les marques de l’éditeur du site et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées.
Liens hypertextes et virus
Le site peut inclure des liens vers d’autres sites ou d’autres sources Internet. Dans la mesure où Eramet ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, Eramet ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et décline ainsi toute responsabilité quant aux contenus, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. La décision d’activer les liens vous appartient exclusivement. Il vous appartient également de prendre les précautions nécessaires pour vous assurer que le site que vous sélectionnez ne contient pas de virus ou autre parasite de nature destructive.
Absence de responsabilité et de garantie
La véracité, la pertinence et l’exhaustivité des informations contenues sur le site ne sont pas garanties. Ces informations ne peuvent être interprétées comme constituant une offre, une invitation ou une sollicitation en vue de l’achat ou de la vente des produits ou services décrits aux présentes. L’utilisation des informations et/ou données contenues dans ce site sera au risque exclusif du Visiteur. Les informations contenues sur le site sont données aux seules fins d’information. Bien qu’Eramet s’efforce de fournir un contenu fiable sur son site, il ne garantit pas que son contenu soit exempt d’inexactitudes ou d’omissions, et ne saurait être tenu pour responsable des erreurs ou omissions, d’une absence de disponibilité des informations et des services.
Eramet se réserve à tout moment et sans préavis le droit d’apporter des améliorations et/ou des modifications au contenu de son site. Eramet ne peut être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l’accès au site ou de l’utilisation du site et/ou de ces informations, y compris l’inaccessibilité, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter l’équipement informatique du Visiteur et/ou de la présence de virus sur son site.
En conséquence l’utilisateur reconnaît se servir de ces informations sous sa responsabilité exclusive.
Droit applicable – Tribunaux compétents
Les présentes conditions d’utilisation rentrent en vigueur à compter de leur mise en ligne et seront opposables à la date de la première utilisation du site par le Visiteur. Les présentes conditions sont régies par le droit français. Les tribunaux français seront seuls territorialement compétents pour juger de tout litige (de fond et de forme) liée à l’utilisation du présent site. Il est rappelé que le site d’Eramet n’est pas destiné aux personnes relevant de juridictions dans lesquelles (en raison de la nationalité des personnes, de leur lieu de résidence ou pour toute autre raison) la diffusion de l’accès à ce site est interdit. Les personnes soumises à de telles restrictions ne doivent pas accéder au site d’Eramet.
Information / contact
Vous pouvez nous faire remonter toutes questions par e-mail : webmaster@eramet.com ou par courrier à l’adresse suivante :
Eramet
Direction générale – Direction de la Communication – Gestion site Web
10, boulevard de Grenelle
CS 63205
75015 Paris
France